Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente : Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur ce présent site internet piecesmoto67.fr .Elles  s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur ce présent site internet.

Elles prévalent dans tous les cas sur tout autre document émis qui n’ont qu’une valeur indicative comme les renseignements donnés de façon direct ou indirecte, par la publicité sur nos produits, nos descriptions ou nos renseignements fournis par prospectus, catalogues, tarifs, ou autre…
Elles sont modifiables sans préavis et seront ainsi applicables aux ventes réalisées postérieurement à la modification.
Elles font partie intégrantes de notre offre et sont donc systématiquement portée à la connaissance des clients préalablement à  la passation de sa commande.
S’agissant d’un contrat de vente conclu par voie électronique, la société entend s’identifier auprès du client :

DI RUZZA Eva
Société:  Pièces moto 67
Mail: piecesmoto67@hotmail.com
Siège social: 282 avenue boiteux 13600 La Ciotat (info complète sur informations légales).

Le fait de passer une commande implique l’acceptation sans aucune réserve et l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions. Toute condition contraire opposée par le client ne nous sera pas opposable, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à notre connaissance.

Aperçu

Conditions Générales de Vente : Ce site Web est exploité par Pièces Moto 67. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Pièces Moto 67. Pièces Moto 67 propose ce site Web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions générales », « Conditions »), y compris ces conditions générales et politiques supplémentaires. référencé ici et/ou disponible par hyperlien. Ces conditions générales s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des vendeurs, des clients, des commerçants et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d’accéder ou d’utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant n’importe quelle partie du site, vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser aucun service. Si ces Termes et Conditions sont considérés comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces Termes et Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux conditions générales. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès au site Web après la publication de tout changement constitue l’acceptation de ces changements.

Conditions de la boutique en ligne

Conditions Générales de Vente : En acceptant ces conditions générales, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l’une de vos personnes à charge mineures d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).

Vous ne devez transmettre aucun vers ou virus ni aucun code de nature destructive.

Une violation ou une violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Conditions générales

Conditions Générales de Vente : Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de la connexion des réseaux ou des appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du service, l’utilisation du service ou l’accès au service ou tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. .

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront les présentes Conditions.

Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Conditions Générales de Vente : Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance dans le matériel de ce site est à vos risques et périls.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, nécessairement, ne sont pas à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

Prix

Conditions Générales de Vente : Les prix des produits sont ceux en vigueur, c’est-à-dire diffusés sur notre site internet au moment de l’envoi de l’accusé de réception de commande. Ils sont exprimés en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de transports et de livraison.
Il est expressément précisé qu’il y aura lieu d’ajouter au prix, les frais de transport et de livraison tels que diffusés sur l’accusé de réception de commande.

Propriété intellectuelle

Conditions Générales de Vente : Le client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle attachés au site.

Modifications du service et des prix

Conditions Générales de Vente : Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Commande

Conditions Générales de Vente : Le client est entièrement responsable des informations saisies dans son bon de commande. A défaut d’être entièrement renseigné, le bon de commande ne sera pas validé. En conséquence, notre responsabilité ne serait être recherchée ni engagée dans le cas ou nous serions dans l’impossibilité  de livrer ou d’exécuter la commande en raison d’erreurs, imprécisions ou omission relatives à ces informations.
Le client qui souhaite commander un ou plusieurs produits doit obligatoirement :
– Saisir son adresse e-mail et son mot de passe s’il a déjà passé une commande auparavant,
– A défaut il devra créer un compte client personnel en remplissant le formulaire d’inscription sur lequel il indiquera toutes les coordonnées demandées, avec en particulier le lieu de livraison souhaité. Le client est en outre amené à choisir un mot de passe qui devra rester confidentiel et ne pas être divulgué à un tiers. Le client demeure responsable de l’utilisation de son compte et de son mot de passe.
– Approvisionner son panier en ligne en sélectionnant les produits,
– Valider sa commande après l’avoir vérifiée (adresse et lieu de livraison…),
– Certifier avoir lu et accepter les présentes conditions générales de ventes,
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues,
– Confirmer sa commande et son règlement.
Cette commande n’acquiert valeur contractuelle qu’après notre envoi par e-mail d’un accusé de réception de commande confirmant en tout point les stipulations dudit bon de commande sans aucune modification.
Nous nous réservons le droit de ne pas confirmer tout bon de commande d’un client avec lequel il existe ou existerait un litige.
Les informations conservées dans notre système d’information ont force probante quant aux commandes passées. En cas de production de ces informations sur support électronique, elles auront la même valeur que si elles avaient été données et conservées par écrit.
Pour des raisons de gestion de stock, la société PIECESMOTO67 pourra limiter le nombre de produits d’une même référence commandés par un même client.

Livraison

 Délai de livraison

Conditions Générales de Vente : Pour la France métropolitaine, le délai de livraison s’entend cumulativement :

• Du délai de préparation de commande, précisé dans la fiche produit de chaque article, étant précisé que les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.
• Du délai de livraison de la commande ( 48 à 72 H pour une livraison Colissimo ou 3 à 5 jours par un relais) et ( certains produits seront livrés entre 10 à 30 jours) (voir l’article PRODUITS OU SERVICES), étant précisé que les colis sont expédiés du lundi au vendredi.

La commande est livrée à l’adresse figurant sur le bon de commande. En cas d’erreur de saisie, notamment d’adresse de livraison erronée ou incomplète, Pièces Moto 67 ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d’impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive du Client.

Retard de livraison

Le retard de livraison excédant sept jours et non dû à un cas de force majeure peut entraîner la résolution de la vente par le client qui, dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date de livraison indiquée, renoncera à sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, retournera le cas échéant les produits s’ils ont été livrés et recevra du vendeur au plus tard dans un délai de trente jours la restitution de son paiement, à l’exclusion de toute indemnité.

Modalités de livraison

Conditions Générales de Vente : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

Toute réclamation d’erreur de livraison doit être formulée par le client au vendeur professionnel le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

La livraison est effectuée par avis de mise à disposition (ou par voie postale ou par un transporteur indépendant).

En cas de livraison par voie postale (ou par un transporteur), un bon de livraison doit être signé par le client qui doit vérifier à réception la conformité et l’état d’emballage du produit.

En cas de détérioration ou de perte partielle du produit, le client doit impérativement formuler à la réception des réserves sur le bon de livraison dont un double est adressé au vendeur professionnel conformément à l’article L.221-15 du code de la consommation.

Politique de rétractation

Conditions Générales de Vente : Principe de rétractation Le CLIENT dispose par principe du droit de renvoyer ou de restituer le PRODUIT au VENDEUR ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif, et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à moins que le VENDEUR ne propose de récupérer lui-même le PRODUIT.
Délai de rétractation
Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours calendaires après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du PRODUIT.
Dans le cas où le CLIENT aurait commandé plusieurs PRODUITS via une seule commande donnant lieu à plusieurs LIVRAISONS (ou dans le cas d’une commande d’un seul PRODUIT livré en plusieurs lots), le délai de rétractation expirera quatorze (14) jours calendaires après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du dernier PRODUIT livré.
Notification du droit de rétractation
Pour exercer son droit de rétractation, le CLIENT doit notifier sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté à : Pièces Moto 67, 282 Avenue Boiteux, 13600 La Ciotat.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le CLIENT doit transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Effets de la rétractation
En cas de rétractation de la part du CLIENT, le VENDEUR s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le VENDEUR est informé de la volonté du CLIENT de se rétracter.
Le VENDEUR procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le CLIENT aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le CLIENT convient expressément d’un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le client.
Le VENDEUR peut différer le remboursement jusqu’à réception du bien ou jusqu’à ce que le CLIENT ait fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Modalités de retour

Conditions Générales de Vente : Le CLIENT devra, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après communication de sa décision de se rétracter du présent contrat, renvoyer le bien, à : Pièces Moto 67, 282 Avenue Boiteux, 13600 La Ciotat.
Ce délai est réputé respecté si le CLIENT renvoie le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Frais de retour

Conditions Générales de Vente : Le CLIENT devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
État du bien retourné
Le PRODUIT doit être retourné suivant les consignes du VENDEUR et comporter notamment tous les accessoires livrés.
La responsabilité du CLIENT n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce PRODUIT. En d’autres termes, le CLIENT dispose de la possibilité de tester le PRODUIT mais sa responsabilité pourra être engagée s’il procède à des manipulations autres que celles qui sont nécessaires.
Exclusions du droit de rétractation
Le droit de rétractation est exclu dans les hypothèses suivantes :
• Fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuation sur le marché financier
• Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du CLIENT ou nettement personnalisés
• Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
• Fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés qui ont été descellés après livraison
• Journal, périodique, magazine (sauf contrat d’abonnement)
• Prestation de services d’hébergement autres qu’à des fins résidentielles, de transport de biens, de location de voitures, de restauration ou de services liés à des activités de loisirs si l’offre prévoit une date ou une période d’exécution spécifique
• Fourniture de biens qui par leur nature sont mélangés de manière indissociable à d’autres articles
• Fournitures de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le CLIENT après la livraison.

Moyens de paiement

Par carte bancaire

Conditions Générales de Vente : Vos achats en toute tranquillité grâce au paiement sécurisé par carte bleue :
Pièces Moto 67 a choisi le mode de paiement de Stripe qui utilise le protocole SSL, reconnu dans le monde entier pour la protection des données transmises sur internet.

1. Vous venez de valider votre panier et d’entrer votre identifiant client ou vos coordonnées complètes.
Une page récapitulative s’affiche alors où vous pouvez indiquer l’adresse de livraison de votre choix (dans le cas d’une adresse de facturation et de livraison différente). Cliquez ensuite sur “Continuer”.

2. A présent, choisissez le mode de paiement par carte bancaire.

Vous payez par carte bancaire avec le Paiement Sécurisé de Stripe.
Un bon de commande vous est envoyé par mail.

Vous accédez ensuite au site Internet de Stripe. Cette page dédiée au paiement sur Internet est totalement sécurisée et seul Stripe a accès à vos coordonnées bancaires.
Saisissez alors votre numéro de carte bancaire et sa date de fin de validité.

Votre paiement est enregistré directement sur le site de Stripe en mode crypté. Après vérification et accord de Stripe, vous revenez automatiquement sur la boutique Pièces Moto 67.

Dans le cas d’un refus du terminal de paiement de Stripe, Pièces Moto 67 se garde le droit d’annuler votre commande.

Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, Visa, Eurocard ou Mastercard sont acceptées. Cette formule a été choisie pour éviter les fraudes et vous assurer une sécurité maximale.

Stripe dispose de deux sièges sociaux (San Francisco et Dublin) et de bureaux à Londres, Paris, Singapour, Tokyo et dans de nombreux autres pays.

Par virement bancaire

Conditions Générales de Vente : Un bon de commande numéroté est édité, il contient le détail de la commande et un relevé d’identité bancaire / IBAN.
La commande sera expédiée dès le virement présent sur notre compte bancaire.
Vous disposez d’un délai de 7 jours pour effectuer le virement sur notre compte ; au-delà de ce délai votre commande sera automatiquement annulée.

Paiement sécurisé en 3x SANS FRAIS avec Alma

Réglez vos achats en 3x Sans Frais grâce à Alma !

Le paiement en plusieurs fois s’effectue par Carte Bancaire. Le premier versement est débité le jour de votre commande. Les deux autres mensualités sont prélevées 30 jours et 60 jours plus tard.

Le délai d’acceptation du financement peut prendre jusqu’à 48h, ce délai vient donc s’ajouter aux délais d’expédition.

Exemple : Vous passez une commande d’un montant de 150€ le 1er janvier.

Le premier versement sera effectué le 1er janvier et sera de: 50€
Le deuxième prélèvement sera effectué le 1er février et sera de : 50€
Le dernier prélèvement sera effectué le 1er mars et sera de 50€

– Montant minimum de la commande pour le paiement en 3x: 50€
– Montant maximum pour le paiement en 3 et  : 1200€
– Être un particulier (personne physique majeure) résidant fiscalement en France métropolitaine
– Régler avec une carte bancaire (carte CB, visa et Mastercard). Les cartes Electron, Maestro, Indigo, American Express, e-card, et carte virtuelle de paiement ne sont pas acceptées
– La durée de validité de la CB doit être supérieure à la durée de financement choisie.

Alma  : désigne la société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 839 100 575, dont le siège social est situé 176 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine (92200)  https://almapay.com

Produits ou services et leurs disponibilités

Conditions Générales de Vente : Les produits de notre offre sont conformes à la réglementation et aux normes en vigueur en France et dans l’Union Européenne à la date de leur livraison.
Chaque produit est accompagné sur le site d’un descriptif permettant au client de connaitre les caractéristiques du produit ; les photos et illustrations n’ont bien entendu qu’une valeur indicative.
En conséquence, notre responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée en cas d’erreurs, imprécisions ou omissions relativement aux informations de notre offre mises en ligne sur ce site. Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à un retour ou à un échange uniquement conformément à notre politique de retour. La disponibilité ou non d’un produit ainsi que le délai de livraison est indiquée au client lors de la saisie du bon de commande et lui est confirmée dans l’accusé de réception de commande visé ci-dessous.
En cas d’indisponibilité confirmée dans l’accusé de réception de commande, le client pourra alors demander dans les 72 heures, soit l’annulation de son bon de commande contre remboursement, soit la substitution avec un autre produit disponible sur le site.

 Stock:

Pièces d’occasions:

Pièces Moto 67 à en stock toutes les pièces d’occasions sur le site et serons livré dans les délais d’écrit dans l’article LIVRAISON.

Pièces neuves:

Pièces Moto 67  ne possède aucune quantité en pièces neuves en stock de ces produit listé dans cette article, la quantité en stock affiché sur la page de chaque produit sur notre site est lié directement a la quantité en stock du fournisseur et mis à jours régulièrement (informatisé). Ces produits sont livré directement du fournisseur au client. ( FOURNISSEUR: Europacc, P2R, Piaggio, Aprilia France ect….) ( délais de livraison entre 10 à 30 jours) ( pour hors Europe la livraison sera de 30 à 60 jours)
L’Exportateur ou le producteur se charge de l’expédition de(s) ces produit(s) au client.

Détails: Le client commande sur le site “Pièces Moto 67” -> Pièces Moto 67 envois la commande au fournisseur – le fournisseurs envois le colis au client -> Le client reçoit son colis -> Pièces Moto 67 envoi la Facture au liens par mail -> Commande Terminé <-

Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons garantir que l’affichage de n’importe quelle couleur sur votre écran d’ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Exactitude des informations de facturation et de compte

Conditions Générales de Vente : Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions terminer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

Outils optionnels

Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons ni n’avons aucun contrôle ni entrée.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers facultatifs.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions générales.

Liens vers des tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude et nous ne garantissons et n’aurons aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenu ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers.

Commentaires des utilisateurs, commentaires et autres soumissions

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans une demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement. (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de quelque manière que ce soit les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) verser une compensation pour tout commentaire ; ou (3) pour répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons, à notre seule discrétion, est illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou viole la propriété intellectuelle d’une partie ou ces termes et conditions .

Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris le droit d’auteur, la marque de commerce, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou ne contiendront aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Informations personnelles

Votre soumission d’informations personnelles via le site est régie par notre politique de confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.

Erreurs, inexactitudes et omissions

Parfois, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site Web connexe sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande) .

Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée appliquée au Service ou à un site Web connexe ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site Web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

Utilisations interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions générales, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) solliciter d’autres personnes pour qu’elles accomplissent ou participent à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d’une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pharm, prétexte, spider, crawl ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour violation de l’une des utilisations interdites.

Compétences – contestation

Les présentes Conditions Générales de vente et plus généralement les contrats conclus via notre site web sont soumis au droit Français.
En cas de contestation relative aux présentes conditions et plus généralement aux contrats conclus via notre site web, nous nous efforcerons de résoudre avec le client, dans un délai d’un mois, le différent à l’amiable. A défaut de solution amiable trouvée dans ce délai, le tribunal du secteur de la société sera seul compétent, quels qu’en soient le lieu de livraison, le mode de règlement et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Garantie

Le client dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données personnelles conformément à la loi informatique et liberté du 8 aout 2004. Pour bénéficier de ce droit il suffit de nous contacter via le site internet ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénom et adresse.

Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas, ne représentons ou ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus à partir de l’utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le service pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos risques et périls. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas Pièces Moto 67, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, dommages spéciaux ou indirects de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de l’un des services ou de tout produit acheté à l’aide du service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu , ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même s’il est informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

Indemnité

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Pièces Moto 67 et notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l’abri de toute réclamation ou demande , y compris les honoraires d’avocat raisonnables, effectués par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions générales ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

Divisibilité

Dans le cas où une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes conditions générales et Conditions, une telle détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Ces conditions générales sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté une condition ou une disposition des présentes conditions générales, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à jusqu’à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence peut vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

Accord complet

Le défaut de notre part d’exercer ou d’appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces termes et conditions et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains. , qu’elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toutes les versions antérieures des Termes et Conditions).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions générales ne sera pas interprétée à l’encontre du rédacteur.

Droit applicable

Les présentes conditions générales et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois de Pièces Moto 67.

Modifications des termes et conditions

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions générales à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site Web pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site Web ou au service après la publication de toute modification de ces conditions générales constitue une acceptation de ces modifications.

Compétences – contestation

Les présentes Conditions Générales de vente et plus généralement les contrats conclus via notre site web sont soumis au droit Français.
En cas de contestation relative aux présentes conditions et plus généralement aux contrats conclus via notre site web, nous nous efforcerons de résoudre avec le client, dans un délai d’un mois, le différent à l’amiable. A défaut de solution amiable trouvée dans ce délai, le tribunal du secteur de la société sera seul compétent, quels qu’en soient le lieu de livraison, le mode de règlement et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Contact Information

Les questions concernant les conditions générales doivent nous être envoyées à piecesmoto67@hotmail.com.